Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Luc ROMANO

Numéro de dépôt :
3958147
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2022
Marque figurative de Luc ROMANO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2012 par monsieur Luc ROMANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Luc ROMANO domicilié(e) GRANDE RUELLE - 69510 - SOUCIEU EN JARREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jen-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958147.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 novembre 2022.

Luc ROMANO a également déposé les autres marques suivantes : DAMIA , (Marque figurative)


M. Luc ROMANO - GRANDE RUELLE - 69510 - SOUCIEU EN JARREST - France


M. Jen-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels téléchargeables ; progiciels téléchargeables ; périphériques d'ordinateurs ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; mémoires pour ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; claviers d'ordinateurs ; processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ;

Conception et développement d'ordinateurs, de logiciels et de progiciels ; études de projets techniques élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et de progiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs, de logiciels et de progiciels ; création, entretien et maintenance de sites Web pour des tiers ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conception de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; ingénierie ; ingénierie en matière de commerce électronique.